Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE
/
DOMAINE DES OLIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES OLIERES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE, SCA

Numéro de dépôt :
3686397
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
DOMAINE DES OLIERES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE

Présentation de la marque DOMAINE DES OLIERES

Déposée le 23 octobre 2009 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES OLIERES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE domicilié(e) QUARTIER LE COLOMBIER - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 256 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE domicilié(e) QUARTIER LE COLOMBIER - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES OLIERES est expirée depuis le 23 octobre 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE a également déposé les autres marques suivantes : VENUS LAUREE , LA ROMAINE , CELTIS , VOLUPTE , LA ROMAINE , ECOBIO , TERRE ANTIQUE , ECOBAG


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE, SCA - QUARTIER LE COLOMBIER - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 783256589


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA ROMAINE - QUARTIER LE COLOMBIER - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; extraits ou essences alcooliques.